INFORMATION CONCERNANT LES INFORMATIONS LÉGALES
Tous les sites internet édités à titre professionnel, qu’ils proposent des ventes en ligne ou non, doivent obligatoirement indiquer les mentions légales.
Le manquement à l’une de ces obligations peut être sanctionné jusqu’à un an d’emprisonnement, 75 000 € d’amende pour les personnes physiques et 375 000 € pour les personnes morales.
Selon votre activité (commerciale, artisanale, profession réglementée, site marchand) les obligations légales sont différentes. Pour en savoir plus veuillez trouver si après le lien vers le site officiel de l’administration française (mise à jour le 12 juin 2014).

http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F31228.xhtml

MENTIONS LÉGALES

RESPONSABLE DU SITE
SARL SML
Au capital de 30 000 euros, dont le siège social est :
35 Impasse Grange Eglise – 69 590 ST SYMPHORIEN SUR COISE
N° TVA INTRA : FR05 538 865 197

Tél. : +33(0)4 78 57 69 13
E-mail : contact@smldecoupe.fr

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Monsieur Sébastien OLIVIER
35 Impasse Grange Eglise – 69 590 ST SYMPHORIEN SUR COISE

RÉALISATION DU SITE WEB
artenium
Villa Creatis
2 rue des Muriers 69009 LYON
www.artenium.com

HÉBERGEUR DU SITE WEB
Le Site est hébergé par la société : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
http://www.ovh.com

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